Les politiques d’Enviropass expliquent comment Enviropass Expertise Inc. gère la qualité, la protection des renseignements personnels, les témoins (cookies), la confidentialité, la conduite éthique, les activités de laboratoire, les revues documentaires et la formation en XRF. Cette page regroupe en un seul endroit notre Politique qualité, notre Code de conduite des affaires, notre Politique de confidentialité, notre Politique éditoriale et notre Politique relative aux témoins, à l’intention des clients, fournisseurs, participants aux formations, partenaires, employés et visiteurs du site Web.
Dernière mise à jour : 22 août 2026
Enviropass Expertise Inc. (« Enviropass ») est l’entité juridique responsable de l’ensemble des activités de laboratoire. Toute référence à « Enviropass » dans la présente politique s’applique exclusivement à cette entité juridique.
Enviropass s’engage à respecter des principes de qualité, d’intégrité, de transparence, de professionnalisme ainsi que de respect des personnes et de l’environnement. Les présentes politiques d’Enviropass décrivent notre façon de travailler, la manière dont nous protégeons l’information, notre utilisation des témoins (cookies) sur notre site Web, notre gestion de la qualité dans le cadre des activités de laboratoire et de revue documentaire, ainsi que les normes éthiques que nous appliquons à nos services-conseils en conformité environnementale.
Enviropass est établie à Montréal, au Québec, au Canada, et offre des services-conseils en conformité environnementale, d’évaluation de produits, de soutien réglementaire, de revue de la documentation des fournisseurs, d’analyses en laboratoire, de formation en XRF, ainsi que des services connexes destinés aux fabricants, importateurs, distributeurs et autres organisations.
Cette page vise à aider les visiteurs, clients, fournisseurs, partenaires, employés, participants aux formations et autres parties prenantes à comprendre comment Enviropass gère :
Notre objectif est de fournir des renseignements clairs et accessibles en un seul endroit.
Enviropass est l’entité juridique responsable de toutes les activités de laboratoire. Toute référence à « Enviropass » dans la présente politique s’applique exclusivement à cette entité juridique. Enviropass fournit des solutions de qualité pour l’évaluation des produits matériels, tout en respectant ou en dépassant les exigences réglementaires, de santé et de sécurité applicables.
Enviropass s’engage à fournir des résultats d’essais exacts et fiables. Nous réaliserons les essais conformément aux bonnes pratiques de laboratoire et effectuerons les essais lorsque l’évaluation du produit l’exige. Nous rapporterons les résultats avec honnêteté et empêcherons toute influence indue d’affecter les conclusions. Nous conserverons les dossiers nécessaires pour soutenir l’intégrité et la traçabilité des activités d’essais.
Enviropass maintient un niveau élevé d’exigence pour les revues documentaires et les audits de la chaîne d’approvisionnement. Nous réaliserons toutes les revues en fonction des exigences en vigueur et des critères applicables du client. Nous effectuerons des évaluations des risques à jour, reflétant les dernières normes et réglementations, et nous documenterons les constats afin de soutenir des décisions de conformité éclairées.
La formation XRF d’Enviropass répondra aux plus récentes exigences du programme END du RNCan pour les organismes de formation reconnus en XRF. Nous maintiendrons un système de gestion de la qualité documenté couvrant la compétence et la formation du personnel, la conservation des dossiers, la confidentialité, la santé et la sécurité des installations, l’impartialité et les conflits d’intérêts, le contrôle du programme de formation, les plaintes et appels des étudiants, ainsi que l’amélioration continue.
Le personnel assure l’entretien de l’équipement XRF, des installations et des pratiques de formation conformément au Code de sécurité 32 applicable, ainsi qu’aux exigences réglementaires et de radioprotection. Nous formerons les instructeurs selon leurs responsabilités assignées et surveillerons l’efficacité du système de gestion de la qualité au moyen d’audits internes annuels, de revues de direction, d’enquêtes sur les non-conformités réelles ou potentielles, et de mesures correctives mises en œuvre en temps opportun.
Enviropass s’engage à respecter des normes élevées en matière de conduite éthique et sociale. Ces principes guident nos activités quotidiennes, nos relations professionnelles et nos services.
Nous attendons des membres de notre équipe, de nos représentants et de nos partenaires d’affaires qu’ils agissent avec honnêteté, équité, professionnalisme et respect.
Enviropass, ses administrateurs, ses gestionnaires et ses employés exercent leurs activités de manière professionnelle, éthique et conforme aux lois et règlements applicables.
Nous visons à :
La conformité environnementale repose sur la confiance. Nos clients comptent sur nous pour examiner la documentation technique, évaluer les renseignements fournis par les fournisseurs, déterminer les obligations réglementaires et soutenir leurs décisions en matière de conformité des produits. Nous prenons cette responsabilité au sérieux.
Le même principe s’applique à la manière dont nous menons nos propres activités. Nous cherchons à respecter nos obligations légales, fiscales et tributaires applicables dans chaque juridiction où nous exerçons nos activités ou fournissons des services, notamment en matière de fiscalité, de facturation, de déclaration financière et de tenue de registres.
Enviropass favorise une communication respectueuse avec les clients, les fournisseurs, les employés, les sous-traitants et les autres parties prenantes.
Nous ne tolérons pas le harcèlement, la discrimination, l’intimidation, les comportements abusifs ni les pressions commerciales contraires à l’éthique.
Nous croyons qu’une collaboration respectueuse améliore les résultats en matière de conformité et favorise de meilleures décisions environnementales.
Enviropass peut recevoir des renseignements confidentiels de la part de clients, fournisseurs, laboratoires, fabricants et autres parties.
Ces renseignements peuvent inclure :
Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger les renseignements confidentiels et les utiliser uniquement à des fins commerciales et de conformité légitimes.
Enviropass cherche à éviter les conflits d’intérêts susceptibles d’influencer le jugement professionnel.
Si un conflit d’intérêts potentiel survient, il doit être divulgué et géré de manière appropriée.
Nos recommandations doivent être fondées sur une évaluation technique, les exigences réglementaires, les preuves disponibles et le jugement professionnel.
Enviropass soutient les entreprises qui doivent respecter des obligations de conformité environnementale applicables aux produits, aux matériaux, aux chaînes d’approvisionnement et aux systèmes de gestion.
Notre travail peut porter sur des réglementations et des normes telles que RoHS, REACH, les exigences relatives aux PFAS, les POP, la TSCA, la Proposition 65 de la Californie, les minerais de conflit, la REP, les DEEE, les batteries, les emballages, ISO 14001, IEC 63000 et d’autres cadres de conformité environnementale.
Nous croyons que la conformité des produits contribue à des produits plus sûrs, à de meilleures chaînes d’approvisionnement et à une gestion environnementale plus responsable.
Enviropass s’engage à maintenir un environnement sûr, sain, propre et confortable pour tous les employés, clients, participants aux formations et visiteurs. Notre bâtiment et nos installations respecteront toutes les exigences de sécurité applicables. Les dangers en milieu de travail seront identifiés et maîtrisés au moyen de procédures de travail sécuritaires et d’une formation appropriée. Nous veillerons à ce que l’équipement de protection soit disponible lorsque requis. Tout travail lié à la XRF sera réalisé conformément à notre Politique de sécurité XRF, y compris toutes les vérifications et précautions de sécurité requises. Tous les travailleurs sont tenus de respecter les règles de sécurité, de signaler rapidement les dangers et de contribuer au maintien d’un milieu de travail sécuritaire.
Enviropass prend des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels et respecte les lois canadiennes applicables en matière de protection de la vie privée. La présente Politique de confidentialité explique comment Enviropass peut recueillir, utiliser, conserver et protéger les renseignements personnels.
Enviropass peut recueillir des renseignements personnels lorsque vous :
Les renseignements peuvent inclure :
Nous recueillons généralement les renseignements liés aux affaires nécessaires pour répondre aux demandes, fournir des services, gérer les projets et communiquer avec les parties prenantes
Enviropass peut utiliser les renseignements personnels pour :
Nous n’utilisons pas les renseignements personnels à des fins incompatibles avec la raison pour laquelle ils ont été recueillis, sauf si la loi le permet ou l’exige.
Selon la situation, Enviropass peut traiter des renseignements parce que :
Enviropass peut partager des renseignements avec des tiers lorsque cela est nécessaire pour fournir des services ou exploiter ses activités.
Ces tiers peuvent inclure :
Nous ne vendons pas les renseignements personnels.
Lorsque nous partageons des renseignements avec des fournisseurs de services, nous nous attendons à ce qu’ils les utilisent uniquement aux fins prévues et les protègent de manière appropriée.
Enviropass conserve les renseignements personnels et les renseignements liés aux projets uniquement aussi longtemps que cela est raisonnablement nécessaire.
Les périodes de conservation peuvent dépendre de :
Lorsque les renseignements ne sont plus nécessaires, nous pouvons les supprimer, les archiver, les anonymiser ou les conserver de manière sécurisée conformément aux exigences applicables.
Enviropass prend des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels et confidentiels contre l’accès non autorisé, la perte, l’utilisation abusive, la modification ou la divulgation.
Cependant, aucun système de transmission ou de stockage électronique ne peut être garanti comme étant totalement sécurisé.
Les clients et les fournisseurs devraient éviter d’envoyer des renseignements sensibles inutiles, sauf s’ils sont requis pour le projet.
Selon les lois applicables en matière de protection de la vie privée, vous pouvez avoir le droit de :
Pour exercer vos droits, veuillez communiquer avec Enviropass au moyen des coordonnées indiquées à la fin de cette page.
Enviropass Expertise Inc. publie du contenu éducatif et technique portant sur la conformité environnementale des produits, les restrictions relatives aux substances chimiques, la gestion environnementale et les développements réglementaires connexes. La présente politique éditoriale explique la manière dont nous préparons, révisons, documentons, mettons à jour et corrigeons ce contenu.
Notre objectif est de fournir aux fabricants, importateurs, distributeurs et autres organisations une information exacte, compréhensible et utile sur le plan pratique. Toutefois, le contenu de notre site Web est fourni à titre d’information générale seulement et ne constitue pas un avis juridique ni ne remplace une évaluation de conformité propre à un produit.
Les articles, guides, pages réglementaires et ressources techniques d’Enviropass sont préparés par des membres de notre équipe possédant une expérience pertinente dans des domaines tels que :
Selon le sujet, une première version peut être préparée par un spécialiste en conformité environnementale, un auditeur, un professionnel technique ou un rédacteur travaillant sous la supervision d’un expert d’Enviropass dans le domaine concerné.
Dans la mesure du possible, l’auteur ou le contributeur technique est identifié sur la page. Enviropass peut également publier du contenu préparé avec la contribution de spécialistes externes. Ces contributions sont soumises aux mêmes exigences éditoriales et de sélection des sources que le contenu préparé à l’interne.
Avant publication, tout contenu réglementaire substantiel est révisé par un expert d’Enviropass possédant une connaissance pertinente de la législation, de la juridiction ou du processus de conformité concerné.
La révision technique comprend généralement la vérification des éléments suivants :
Le contenu peut également faire l’objet d’une révision éditoriale afin d’en assurer la clarté, la structure, la qualité linguistique, l’accessibilité et la cohérence avec la terminologie utilisée par Enviropass.
La décision finale de publication revient à Enviropass. Lorsqu’un sujet dépasse notre expertise interne, nous pouvons consulter un spécialiste externe ou choisir de ne pas publier le contenu tant que l’information n’a pas pu être vérifiée de manière adéquate.
Enviropass accorde la priorité aux sources primaires et faisant autorité.
Lorsqu’elles sont disponibles, nous consultons notamment :
Parmi les sources privilégiées figurent notamment la Commission européenne, EUR-Lex, l’Agence européenne des produits chimiques, l’Environmental Protection Agency des États-Unis, Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada, les ministères officiels ainsi que les organismes de normalisation reconnus.
Des sources secondaires peuvent être utilisées pour fournir du contexte, identifier des enjeux émergents ou comparer différentes interprétations. Toutefois, elles ne sont pas considérées comme des substituts aux sources réglementaires primaires lorsqu’une source officielle est disponible.
Lorsqu’une exigence n’a pas encore été officiellement adoptée, nous distinguons clairement entre :
Des liens vers des sources externes sont fournis lorsqu’ils permettent aux lecteurs de vérifier l’information ou de mieux la comprendre.
Les exigences environnementales évoluent constamment. Les règlements peuvent être modifiés, les exemptions peuvent expirer, les listes de substances peuvent être élargies et les autorités peuvent revoir leurs interprétations.
Nous déployons des efforts raisonnables afin de nous assurer que notre contenu est exact à la date de sa publication ou de sa plus récente révision. Toutefois, une page Web peut ne pas refléter immédiatement une modification ou une décision nouvellement publiée.
Les obligations réglementaires dépendent également de facteurs tels que le produit, le matériau, l’application, le marché, le rôle dans la chaîne d’approvisionnement et la date de mise sur le marché du produit. Les renseignements généraux publiés sur notre site Web ne devraient donc pas constituer l’unique fondement d’une décision en matière de conformité.
Les lecteurs devraient consulter le texte juridique applicable et obtenir des conseils professionnels lorsqu’ils évaluent un produit ou une situation particulière.
Enviropass révise et met à jour son contenu lorsque des développements importants surviennent, notamment :
Les pages portant sur des exigences qui évoluent fréquemment peuvent être révisées plus souvent que celles consacrées à des notions générales relativement stables.
Lorsque cela est pertinent, une page indique sa date de publication initiale ainsi que la date de sa plus récente mise à jour ou révision technique. Des modifications mineures de style ou de mise en forme peuvent être apportées sans modifier la date de révision affichée.
Enviropass est une entreprise de services-conseils et d’essais en conformité environnementale. Certains contenus de notre site Web décrivent les services offerts par Enviropass ou invitent les lecteurs à communiquer avec nous.
Les considérations commerciales n’influencent pas notre présentation des exigences réglementaires ni nos conclusions techniques. Nous cherchons à distinguer clairement les renseignements réglementaires factuels des recommandations professionnelles et du contenu promotionnel.
Si Enviropass publie du contenu commandité ou rémunéré provenant de tiers, cette relation sera clairement divulguée. Les contributeurs et réviseurs externes sont tenus de déclarer tout conflit d’intérêts susceptible d’influencer raisonnablement leur travail.
Enviropass peut utiliser des outils d’intelligence artificielle pour soutenir certaines activités éditoriales limitées, notamment pour organiser l’information, améliorer la lisibilité, traduire des ébauches ou identifier des sujets nécessitant des recherches supplémentaires.
Les contenus générés par l’intelligence artificielle ne sont pas considérés comme des sources réglementaires faisant autorité. Toute affirmation réglementaire substantielle doit être vérifiée à partir de sources primaires ou faisant autorité appropriées et révisée par une personne qualifiée avant publication.
La responsabilité du contenu final demeure celle d’Enviropass.
Nous accueillons les signalements concernant d’éventuelles erreurs, des renseignements désuets, des liens brisés ou des formulations pouvant prêter à confusion.
Pour demander une correction, veuillez communiquer avec Enviropass et fournir :
Nous examinerons la demande au regard des sources primaires ou faisant autorité applicables.
Si une erreur importante est confirmée, nous corrigerons le contenu dans les meilleurs délais raisonnablement possibles. Selon l’importance de la modification, nous pourrons également mettre à jour la date de révision de la page ou ajouter un avis de correction expliquant les changements apportés.
Les corrections mineures de nature typographique, stylistique ou liées à la mise en forme peuvent être apportées sans avis public de correction lorsqu’elles ne modifient pas le sens du contenu.
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Enviropass respecte les droits de propriété intellectuelle et ne publie pas sciemment de contenu plagié. Les auteurs et contributeurs doivent attribuer correctement les idées, données, citations et autres contenus protégés provenant de sources externes.
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La présente Politique relative aux témoins (cookies) explique comment Enviropass peut utiliser des témoins, des scripts et des technologies similaires sur son site Web.
Un témoin (cookie) est un petit fichier qui peut être enregistré dans votre navigateur ou sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web.
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Ces cookies aident le site Web à fonctionner correctement. Ils peuvent prendre en charge la sécurité, la navigation entre les pages, les formulaires et les fonctions de base du site Web.
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Enviropass n’est pas responsable des pratiques de confidentialité, des pratiques relatives aux cookies, du contenu ou de la sécurité des sites Web de tiers.
Les visiteurs devraient consulter les politiques de tout site Web externe qu’ils visitent.
Dans le cadre des projets de conformité environnementale, Enviropass peut recueillir et examiner la documentation des fournisseurs et des clients.
Cela peut inclure :
Ces renseignements sont utilisés pour soutenir l’évaluation de la conformité, la revue documentaire, les décisions relatives aux essais, la production de rapports et les livrables destinés aux clients.
Enviropass traite la documentation des projets avec soin et l’utilise aux fins professionnelles prévues.
Enviropass peut mettre à jour cette page de politiques de temps à autre.
Des mises à jour peuvent être apportées pour refléter :
La version la plus récente des présentes politiques d’Enviropass doit être considérée comme la version en vigueur.
Les politiques d’Enviropass regroupent la Politique qualité, le Code de conduite des affaires, la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies de l’entreprise. Elles expliquent comment Enviropass gère la qualité, l’éthique, la confidentialité, les cookies, la protection des renseignements, les activités de laboratoire, les revues documentaires et la formation XRF.
Cette page aide les clients, les fournisseurs, les visiteurs, les participants aux formations, les employés et les partenaires à comprendre comment Enviropass gère la qualité, l’éthique, la confidentialité, les cookies et les pratiques d’affaires responsables.
La Politique qualité d’Enviropass couvre les essais analytiques en laboratoire, les revues documentaires, les audits de la chaîne d’approvisionnement et la formation XRF. Elle explique également l’engagement d’Enviropass envers des résultats fiables, la traçabilité, l’impartialité, la compétence du personnel, la conservation des dossiers, la sécurité et l’amélioration continue.
Oui. Enviropass réalise des essais lorsque l’évaluation du produit l’exige. Enviropass s’engage à fournir des résultats d’essais exacts et fiables, à respecter les bonnes pratiques de laboratoire, à communiquer les résultats avec honnêteté et à conserver des dossiers traçables.
Les revues documentaires consistent à évaluer les déclarations des fournisseurs, la documentation technique, les rapports d’essais, les certificats et les autres dossiers de conformité au regard des exigences réglementaires et des critères clients applicables.
Non. Enviropass ne vend pas les renseignements personnels.
Enviropass peut recueillir des renseignements personnels pour répondre aux demandes, préparer des devis, gérer des projets, fournir des services de conformité environnementale, envoyer les communications demandées et respecter les exigences légales ou commerciales.
Enviropass peut examiner les déclarations des fournisseurs, les nomenclatures de matériaux, les rapports d’essais, les certificats de conformité, les fiches de données de sécurité, les déclarations complètes de matériaux et d’autres documents techniques liés à la conformité environnementale.
Oui. Enviropass peut utiliser des cookies et des technologies similaires pour exploiter le site Web, améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic et soutenir les fonctions de communication.
Oui. Vous pouvez généralement désactiver ou supprimer les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Certaines fonctionnalités du site Web peuvent ne pas fonctionner correctement si les cookies essentiels sont désactivés.
Le Code de conduite des affaires explique l’engagement d’Enviropass envers l’intégrité, le professionnalisme, la confidentialité, la conduite éthique, le respect et des services de conformité environnementale responsables.
Enviropass fournit des services-conseils en conformité environnementale, notamment des évaluations de conformité des produits, des revues de documentation fournisseur, du soutien aux essais, de la veille réglementaire, de la formation et du soutien aux systèmes de gestion environnementale.
Vous pouvez communiquer avec Enviropass par courriel à contact@getenviropass.com ou par téléphone au +1 (514) 887-7871.
Pour toute question concernant les présentes politiques d’Enviropass, la protection des renseignements personnels, les témoins (cookies), la conduite des affaires, la qualité, les activités de laboratoire, la formation en XRF ou les services de conformité environnementale, veuillez communiquer avec :
Enviropass Expertise Inc. 220-5473 Royalmount Ville de Mont-Royal (Québec) H4P 1J3 Canada
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