NAS411 - PROGRAMME DE GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES

NAS 411 is a support tool for aerospace companies to ensure their products are safe and reduce the impact of hazardous materials on the environment.

La norme NAS411 en quelques mots

En bref, la norme NAS411 englobe les normes aérospatiales nationales (NAS) visant à gérer les risques associés aux matières dangereuses (HAZMAT).

Cette norme découle du Comité de l’environnement de l’aviation civile. L’industrie aérospatiale l’utilise couramment pour ses services et ses produits dans le cadre d’un système de gestion. Toutefois, elle peut également servir de guide pour la production et la fabrication dans divers secteurs industriels.

Comment mettre en œuvre un programme de gestion des matières dangereuses NAS 411 (HMMP)?

Pour mettre en place, au sein de votre organisation, un programme de gestion des matières dangereuses (HMMP) conforme aux principes de la norme NAS411, vous devrez franchir plusieurs étapes clés :

Définir le programme de gestion des matières dangereuses

Tout d’abord, vous devez confirmer la portée de votre HMMP. Par exemple, couvrira-t-il toutes les installations ou seulement certains départements à risque?

Pour déterminer la portée, vous pouvez tenir compte des éléments suivants :

Les impacts négatifs potentiels sur les personnes, l’environnement et les équipements;
les situations limitant la performance des services et des produits.

NAS411-1 et la liste HAZMAT (HMTL)

Une fois la portée définie, vous pouvez créer la liste des matières dangereuses qui seront gérées dans le cadre de votre HMMP.

La norme NAS411-1 est liée à la norme NAS411. Elle fournit une liste cible des matières dangereuses (HMTL). Les matières dangereuses répertoriées sont soit :

interdites;
restreintes; ou
suivies.

Le programme PGMD

Selon la norme NAS411, l’organisation doit disposer d’un plan HMMP, lequel doit faire partie de son système de gestion. Entre autres, ce plan décrit :

la portée;
la structure organisationnelle responsable du HMMP;
la liste cible des matières dangereuses (HMTL), avec les quantités et les enregistrements, tels que les fiches de données de sécurité (FDS) des fournisseurs;
l’évaluation des risques en matière d’environnement, de sécurité et de santé au travail (ESOH), en tenant compte des propriétés dangereuses des substances;
l’élimination, la réduction au minimum et la gestion des matières figurant sur la liste cible des matières dangereuses (HMTL);
l’évaluation des solutions de remplacement aux matières dangereuses (HAZMAT), incluant les coûts, l’échéancier et les indicateurs de performance liés à l’atténuation des risques;
l’approbation des matières dangereuses (HAZMAT) et la procédure associée;
les exigences applicables aux sous-traitants et aux fournisseurs relativement à la gestion des matières dangereuses (HAZMAT).

Le rapport PGMD

Une fois le programme planifié, l’organisation mettra en œuvre le HMMP. Un rapport reflétera les actions réalisées et leurs résultats, notamment :

l’identification des matières dangereuses (HAZMAT) et des documents associés à l’annexe A de la norme NAS411, tels que les FDS, les déclarations (comme RoHS, REACH ou California Prop. 65), dessins, etc.
les demandes d’approbation des matières dangereuses (HAZMAT) interdites, accompagnées des évaluations des risques;
les renseignements pertinents concernant les sous-traitants et les fournisseurs.

NAS411 - Liste d'acronymes

AIA : Aerospace Industries Association — représente les fabricants et fournisseurs d’aéronefs ainsi que leurs équipements, services et technologies connexes.

ESOH : Environnement, sécurité et santé au travail — comprend les matières et déchets dangereux, la santé et la sécurité humaines, ainsi que les impacts environnementaux.

HAZMAT : Matières dangereuses — substances toxiques pour les humains, la flore et la faune.

HMMP : Programme de gestion des matières dangereuses — définit la manière de gérer adéquatement les matières dangereuses afin de protéger la santé humaine et l’environnement.

HMTL : Liste cible des matières dangereuses — comprend les matières dangereuses (HAZMAT) interdites, restreintes ou suivies.

NAS : Normes aérospatiales nationales — normes volontaires destinées à l’industrie aérospatiale.

SDS : Fiche de données de sécurité (FDS) — document qui résume les dangers d’un produit ainsi que les précautions de sécurité associées.

NAS 411 FAQ

Qu’est-ce que la norme NAS 411, Programme de gestion des matières dangereuses (HMMP)?

La norme NAS 411 est une norme de soutien utilisée, notamment dans le secteur aérospatial, pour aider les organisations à gérer les matières dangereuses (HAZMAT), afin de rendre les produits et services plus sécuritaires et de réduire les impacts environnementaux.

Qui utilise généralement la norme NAS 411, et peut-elle s’appliquer en dehors du secteur aérospatial?

Elle est couramment utilisée dans l’industrie aérospatiale dans le cadre d’un système de gestion plus large, mais elle peut également guider les contrôles des matières dangereuses dans d’autres secteurs industriels.

Quelles sont les premières étapes pour mettre en œuvre un HMMP conforme à la norme NAS 411?

Commencez par définir la portée de votre HMMP, par exemple toutes les installations ou seulement certains départements, et tenez compte des impacts négatifs potentiels sur les personnes, l’environnement, les équipements, ainsi que de toute situation pouvant limiter la performance des services ou des produits

Qu’est-ce que la norme NAS 411-1 et qu’est-ce que la HMTL (Liste cible des matières dangereuses) ?

La norme NAS 411-1 est liée à la norme NAS 411 et fournit une liste cible des matières dangereuses (HMTL). Les éléments figurant sur cette liste sont classés comme interdits, restreints ou suivis.

Que doit inclure le plan HMMP selon la norme NAS 411 ?

Le plan HMMP, qui fait partie du système de gestion, décrit généralement : la portée, les rôles et la structure du programme, la HMTL avec les quantités et les enregistrements, y compris les FDS des fournisseurs, l’évaluation des risques ESOH, les actions d’élimination ou de réduction au minimum, l’évaluation des solutions de remplacement, incluant les coûts, l’échéancier et la performance, les procédures d’approbation, ainsi que les exigences applicables aux fournisseurs et aux sous-traitants.

Enviropass peut vous aider à mettre en œuvre un programme de gestion des matières dangereuses conforme à la norme NAS 411. N’hésitez pas à communiquer avec Enviropass.