CONFORMITÉ ROHS DANS LE MONDE

Ayant débuté en Europe, des réglementations de type RoHS se développent maintenant partout dans le monde. Le champ d’application, les substances dangereuses visées et leurs exemptions respectives diffèrent habituellement d’un marché à l’autre.

Enviropass est là pour vous assister avec les essais RoHS, dans votre démarche vers la conformité environnementale de produit partout dans le monde

Union européenne – Chine – Émirats arabes unis EAU – Union économique eurasiatique UEEA (Russie – Arménie – Biélorussie – Kazakhstan – Kirghizistan) – Royaume-Uni – Arabie saoudite – Inde – Turquie – Corée du Sud – Californie – Singapour – Taïwan – Ukraine – Oman – Japon – Vietnam – Thaïlande – Indonésie – Bangladesh – New Jersey – Jordanie – Argentine – Brésil – Nigéria – et d’autres pays

Conformité RoHS – FAQ

Qu’est-ce que la réglementation RoHS?

RoHS est un acronyme qui signifie Restriction of Hazardous Substances, soit limitation des substances dangereuses, ou dans la version longue de RoHS Europe, « la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses »

Quel est l'objectif de RoHS?

Chaque directive vise à restreindre l’utilisation de substances dangereuses contenues dans les équipements électriques et électroniques, pour mieux protéger l’environnement et la santé humaine. En conséquence, les déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) deviennent plus faciles à recycler et moins nocifs.

Quel est le champ d’application de RoHS?

Les lois RoHS visent les équipements électriques et électroniques (EEE). En fonction du pays, les catégories de produits couvertes varient. RoHS Europe possède probablement le champ d’application le plus large, couvrant la plupart des produits ménagers, professionnels, des dispositifs médicaux, des outils, des instruments de surveillance et même des produits industriels.Généralement, les équipements aérospatiaux, militaires et automobiles sont hors du champ d’application. Les batteries et les emballages sont aussi exclus. Cependant, des règlements environnementaux spécifiques s’appliquent aux équipements automobiles (VHU), aux batteries et aux emballages.

Quelles sont les différences entre les divers règlements RoHS dans le monde?

Certains règlements RoHS s’inspirent des exigences européennes. C’est le cas de l’Union économique eurasiatique, des Émirats arabes unis, de la Turquie, de la Californie et bien d’autres. Contrairement à RoHS Europe, certains pays comme les Émirats arabes unis requièrent des audits externes.

Certains autres règlements comportent des différences majeures, comme RoHS Chine et Taïwan, qui ont des déclarations et des étiquettes différentes.

Qu’en est-il des pays qui n’ont pas de règlement RoHS?

Des pays et des états comme l’Australie, le Canada, le Japon ou les États-Unis (à l’exception de la Californie et du New Jersey) n’ont pas de loi RoHS, ou même de règlement spécifiquement dédié à la restriction des substances dans les équipements électriques et électroniques.Cependant, cela ne veut pas dire qu’aucun règlement ne s’applique. Des exigences légales sur les substances dangereuses sont souvent mises en place, comme la restriction du mercure, du plomb, du cadmium et d’autres substances. L’objectif est de réduire leur usage et le risque d’y être exposé lorsqu’on fait l’importation, la production ou l’introduction de mélanges, de produits et d’articles sur le marché.Il est souvent obligatoire de déclarer ces substances aux agences nationales et d’obtenir des certificats d’autorisation lorsque leur concentration dépasse une certaine limite.

Quelles sont les substances dangereuses prises en charge par RoHS?

En règle générale, ce sont les métaux lourds (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent) et, dépendamment des règlements, des additifs dans les plastiques, comme le PBB, le PBDE et quatre phtalates (BBP, DBP, DEHP et DIBP).

Comment être conforme à RoHS?

En bref, aucune substance dangereuse ne doit dépasser une concentration limite de 0,1 % (ou 0,01% pour le cadmium) par matière homogène et ce, pour chacune de vos composantes. Deux approches sont à votre disposition :

Les analyses en laboratoire
L’approche documentaire

Cette dernière option est fortement recommandée pour les produits complexes. Lorsqu’elle est mise en application, elle doit répondre à la norme CEI 63000, comme exigé par RoHS Europe.

Avez-vous besoin d’un certificat de conformité RoHS pour un de vos nouveaux produits?

D’autres questions? Contactez Enviropass. Vous pouvez également suivre la page Enviropass sur LinkedIn pour rester à jour sur les règlements environnementaux.

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ROHS NEW JERSEY

Le New Jersey a aussi une réglementation RoHS, connue en tant que « Loi sur le recyclage des déchets électroniques » (projet de loi du Sénat 2144, chapitre 347)

ROHS BRÉSIL

Le Brésil a aussi préparé une réglementation. Le Ministère brésilien de l’environnement a fourni quelques détails sur RoHS Brésil…