Ayant débuté en Europe, des réglementations de type RoHS se développent maintenant partout dans le monde. Le champ d’application, les substances dangereuses visées et leurs exemptions respectives diffèrent habituellement d’un marché à l’autre.
Union européenne – Chine – Émirats arabes unis EAU – Union économique eurasiatique UEEA (Russie – Arménie – Biélorussie – Kazakhstan – Kirghizistan) – Royaume-Uni – Arabie saoudite – Inde – Turquie – Corée du Sud – Californie – Singapour – Taïwan – Ukraine – Oman – Japon – Vietnam – Thaïlande – Indonésie – Bangladesh – New Jersey – Jordanie – Argentine – Brésil – Nigéria – et d’autres pays
RoHS est un acronyme qui signifie Restriction of Hazardous Substances, soit limitation des substances dangereuses, ou dans la version longue de RoHS Europe, « la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses »
Certains règlements RoHS s’inspirent des exigences européennes. C’est le cas de l’Union économique eurasiatique, des Émirats arabes unis, de la Turquie, de la Californie et bien d’autres. Contrairement à RoHS Europe, certains pays comme les Émirats arabes unis requièrent des audits externes.
Certains autres règlements comportent des différences majeures, comme RoHS Chine et Taïwan, qui ont des déclarations et des étiquettes différentes.
En bref, aucune substance dangereuse ne doit dépasser une concentration limite de 0,1 % (ou 0,01% pour le cadmium) par matière homogène et ce, pour chacune de vos composantes. Deux approches sont à votre disposition :
Cette dernière option est fortement recommandée pour les produits complexes. Lorsqu’elle est mise en application, elle doit répondre à la norme CEI 63000, comme exigé par RoHS Europe.
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Le New Jersey a aussi une réglementation RoHS, connue en tant que « Loi sur le recyclage des déchets électroniques » (projet de loi du Sénat 2144, chapitre 347)
Le Brésil a aussi préparé une réglementation. Le Ministère brésilien de l’environnement a fourni quelques détails sur RoHS Brésil…