Les réglementations sur les polluants organiques persistants (POP) s’appliquent à la majorité des produits vendus à travers le monde.
Voici la liste des substances POP actuelles de l’UE en format PDF et Excel :
Les réglementations sur les polluants organiques persistants (POP) s’appliquent à la majorité des produits vendus à travers le monde.
Voici la liste des substances POP actuelles de l’UE en format PDF et Excel :
Comme pour la directive RoHS, Enviropass recommande l’approche documentaire avec les fournisseurs et sous-traitants pour les tests relatifs aux obligations légales telles que le règlement européen 2019/1021 sur les polluants organiques persistants et les exigences non obligatoires telles que les normes IEC 61249-2-21 et JS709C sur les produits sans halogène et à faible teneur en halogène.
Comme pour la directive RoHS, Enviropass recommande l’approche documentaire avec les fournisseurs et sous-traitants pour les tests relatifs aux obligations légales telles que le règlement européen 2019/1021 sur les polluants organiques persistants et les exigences non obligatoires telles que les normes IEC 61249-2-21 et JS709C sur les produits sans halogène et à faible teneur en halogène.
Cette méthode offre le meilleur rapport qualité-prix, en évitant des dizaines de tests analytiques coûteux pour détecter la présence de substances potentiellement dangereuses dans un produit testé.
Le service POP Deluxe reprend le service de POP Classique tout en vous donnant les moyens d’être en charge votre conformité POP.
POP Deluxe inclut :
Si nécessaire, vous pouvez compter sur les capacités de notre laboratoire d’essais pour confirmer la conformité aux composés halogénés.
De même que pour RoHS Europe, l’approche documentaire, qui consiste à obtenir de l’information auprès des fournisseurs et sous-traitants, permet de prouver la conformité POP concernant les obligations légales, comme le règlement européen 2019/1021 sur les polluants organiques persistants. Enviropass recommande cette approche.
En effet, il s’agit de la méthode qui offre le meilleur rapport qualité prix, puisqu’elle évite de réaliser des dizaines de tests coûteux pour chaque substance potentiellement présente dans un produit ciblé.
POP est un acronyme signifiant Polluants Organiques Persistants.
En règle générale, les produits chimiques POP sont des composés organiques halogénés qui proviennent en grande partie des activités industrielles et de produits manufacturés, comme l’équipement électrique et électronique. On les retrouve aussi dans d’autres produits.
Les POP ont tendance à migrer et à s’accumuler dans les régions froides du monde, comme les pôles.
Les substances POP sont fortement liposolubles, en raison de leurs structures moléculaires bromées ou chlorées.
Ces substances migrent dans les lipides du corps et sont difficilement détruites. En d’autres termes, elles se bioaccumulent.
La principale préoccupation concernant les produits chimiques POP est leur danger pour la santé et l’environnement. En effet, ils peuvent :
Depuis la Convention de Stockholm de 2004, plusieurs juridictions et marchés à travers le monde ont décidé de réglementer les polluants organiques persistants.
Par conséquent, certaines substances POP sont restreintes ou interdites dans divers pays.
Par exemple, dans les territoires suivants :
Exemples de substances POP restreintes :
Selon l’article 3 du règlement européen 2019/1021, toutes les substances POP qui figurent sur la liste de l’annexe I sont prohibées, telles quelles, dans un mélange, ou dans un article. Cependant, des exemptions peuvent possiblement s’appliquer, d’après l’article 4 du même règlement. Par exemple, c’est le cas pour :
De nombreuses applications techniques utilisent des matériaux et composés polymères halogénés. Le groupe halogène comprend le brome, le chlore, le fluor, l’iode et l’astate. Les fabricants ajoutent des retardateurs de flamme bromés (BFR) ou chlorés (CFR) aux matières plastiques, notamment aux thermoplastiques, aux masques de soudure, aux matériaux isolants, aux stratifiés pour circuits imprimés, etc. afin d’obtenir la résistance au feu nécessaire. De plus, les gaines de câbles et les matériaux amortisseurs de vibrations utilisent fréquemment le polychlorure de vinyle (PVC) comme résine de base.
Afin de réduire les impacts négatifs des matériaux et composés halogénés sur l’environnement, l’industrie électronique s’efforce de créer des substituts fiables et abordables à ces matériaux et de respecter les normes disponibles en matière d’absence ou de faible teneur en halogènes.
Il existe différentes normes régissant les composés halogénés, notamment :
La Commission électrochimique internationale (IEC) a établi la norme IEC 61249-2-21 en réponse aux préoccupations concernant les effets néfastes des halogènes sur la santé et l’environnement. Cette norme s’applique uniquement aux circuits imprimés et aux stratifiés pour circuits imprimés et définit les produits sans halogène comme suit :
Halogens | Threshold |
|---|---|
Chlorine | Less or equals to 900 ppm |
Bromine | Less or equals to 900 ppm |
Total Halogens | Less or equals to 1,500 ppm |
D’autre part, le JEDEC a développé la norme JS709C. Cette norme propose des définitions pour les appareils électroniques à faible teneur en halogènes, qui peuvent inclure le brome et le chlore utilisés comme retardateurs de flamme bromés (BFR), retardateurs de flamme chlorés (CFR) et PVC. Selon cette exigence, chaque composant d’un produit électronique doit contenir moins de 1 000 ppm de brome s’il provient de BFR et moins de 1 000 ppm de chlore s’il provient de CFR, de PVC, de polymères blocs de PVC, de congénères de PVC, de copolymères de PVC ou d’alliages de polymères contenant du PVC. Cette exigence s’applique à tous les matériaux utilisés dans les produits électroniques, à l’exception des stratifiés pour cartes imprimées. Les appareils électroniques peuvent contenir des plastiques avec des concentrations plus élevées en brome et en chlore, à condition que ces halogènes ne soient pas utilisés comme retardateurs de flamme ou PVC.
Ces deux normes utilisent une terminologie distincte : la norme JS709C emploie le terme « faible teneur en halogènes », tandis que la norme CEI 61249-2-21 utilise le terme « sans halogènes ». De plus, comme mentionné ci-dessus, les limites de concentration sont légèrement différentes.
Il convient de noter qu’aucune de ces deux normes ne couvre les autres halogènes (c’est-à-dire le fluor, l’iode et l’astate). Bien qu’ils soient beaucoup moins fréquents que le brome et le chlore, les produits chimiques à base de fluor sont de plus en plus utilisés dans les composants électroniques, notamment dans les retardateurs de flamme pour les polycarbonates. L’iode a très peu d’applications et l’astate est inefficace car c’est un élément radioactif rare. Par conséquent, aucune de ces normes ne garantit qu’un produit est réellement « sans halogène » ou « à faible teneur en halogène ». Certaines entreprises mènent donc des investigations supplémentaires et incluent le fluor dans leurs évaluations.
Vendre des produits contenant des substances chimiques POP au-dessus de la limite nationale permise est interdit et cette action peut nuire à l’image de votre compagnie.
La Commission Européenne expose sur le site web Safety Gate Rapex les produits et les compagnies qui ne se conforment pas aux règlementations POP, mais aussi à RoHS, REACH SVHC et d’autres règlements similaires.
Les produits non conformes sont retirés du marché européen. En effet, un rappel de produits est assez commun.
Norme IPC-4101E – Spécifications relatives aux matériaux de base pour les cartes imprimées rigides et multicouches
Norme UL 746E – Matériaux polymères — Stratifiés industriels, tubes enroulés filamentaires, fibre vulcanisée et matériaux utilisés dans les cartes de circuits imprimés
La vente de produits contenant des substances chimiques POP dépassant les limites nationales autorisées est interdite et peut nuire à l’image de votre entreprise.
Par exemple, la Commission européenne gère le site web Safety Gate Rapex qui dénonce les produits et les entreprises qui ne respectent pas les réglementations POP, mais aussi RoHS, REACH SVHC et autres.
Les produits non conformes sont généralement retirés du marché européen et les rappels de produits sont fréquents.
Vous désirez en savoir plus sur les substances POP ainsi que sur les méthodes pour vérifier votre conformité ? Contactez Enviropass !