Nous n’allons pas parler ici du groupe J-Moss 😉
En 2005, l’Association des Normes du Japon (JSA en anglais) a publié le Standard Japonais Industriel (JIS en anglais) C 0950 régulant la mention de la présence de substances chimiques spécifiques dans les équipements électriques et électroniques. En janvier 2008, JIS C 0950 a fait l’objet d’une révision et la mention de présence a été modifiée. JIS C 0950 est également connu sous le nom de RoHS Japon ou J-MOSS (un acronyme anglais de Japan Marking of Specific Substances). Cette norme suit la Loi japonaise du recyclage (Japanese Recycling Law).
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Ici, vous laissez Enviropass s’occuper de l’ensemble du projet. Si vous avez déjà la documentation technique pour RoHS UE, Enviropass peut facilement évaluer vos documents et préparer le marquage approprié pour vous.
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Les fabricants et les importateurs des sept produits suivants sont tenus de se conformer à J-MOSS :
J-MOSS restreint l’utilisation des mêmes six substances que RoHS Chine, RoHS Corée et RoHS Taïwan. Les seuils de concentration au niveau des matériaux homogènes sont également identiques :
Certaines exemptions peuvent s’appliquer. L’annexe B de JIS C 0950 énumère les exemptions possibles.
Deux marquages possibles peuvent être apposés sur les produits, selon la présence de substances dangereuses restreintes dans l’appareil. L’un ou l’autre des symboles doit être visiblement affiché sur le produit, l’emballage et les catalogues.
Le premier marquage possible est un symbole vert avec la lettre G en son centre. Il est utilisé pour les produits étant conformes à RoHS Japon. Si des exemptions s’appliquent, le site web du produit doit présenter tous les détails concernant les substances restreintes et ce, en japonais. Ce marquage est également connu sous le nom du marquage vert J-MOSS.
L’autre marquage est un symbole orange avec la lettre R en son centre. Il est utilisé pour les produits qui contiennent des substances au-dessus des seuils de concentration permis. Une description en japonais de l’exemption qui permet la présence des substances restreintes doit apparaître sur le site web. Il s’agit d’une approche de marquage similaire à celle de RoHS Chine.
Trois associations ont émis la ligne directrice du marquage vert J-MOSS. Il s’agit de:
JRAIA (Japan Refrigeration and Air Conditioning Industry Association ou Association japonaise de l’industrie de la réfrigération et de la climatisation).
JEITA est une association qui préconise une fabrication, un commerce international et une consommation saine de produits et de composantes électroniques. Elle vise à contribuer à l’amélioration de l’électronique et des technologies de l’information, encourageant ainsi le développement économique et la postérité culturelle du Japon.
JEMA est un groupe rassemblant les plus grandes entreprises de fabrication d’électroniques du Japon. Le champ d’application de JEMA couvre plusieurs produits allant des chaudières aux appareils électriques domestiques.
JRAIA favorise l’amélioration de la distribution, de la production et de la consommation de produits de réfrigération et de climatisation. Ses objectifs sont d’améliorer le niveau de vie des gens et de développer l’industrie japonaise.
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