SERVICES ISO 14001

L'implantation et l'audit de conformité environnementale avec ISO 14001

Avec l’expertise de son vérificateur environnemental agréé (VEA), Enviropass a la capacité de vous assister à chaque étape de l’implantation et de la maintenance de ISO 14001. Notre entreprise fait des revues légales et des audits de conformité environnementales (ACE) à travers les États-Unis et le Canada.

La certification ISO 14001

Le Système de gestion de l’environnement (SGE) ISO 14001 peut être mis en pratique dans presque n’importe quel type d’organisation pour y gérer les aspects. Avant d’obtenir la certification ISO 14001 d’un auditeur externe, vous devez vous conformer à toutes les sections de la norme ISO 14001 applicables. Grâce au soutien de son vérificateur environnemental (VEA) certifié par l’AQVE, Enviropass peut vous aider à mettre en place, maintenir ou auditer votre système de management environnemental à chaque étape, et ce, dans les domaines suivants :

L’audit de la conformité environnementale (ACE) selon la norme CSA Z773 / ISO 19011 – Ligne directrice pour les systèmes de gestion de l’audit

La politique environnementale

L’identification et la gestion des aspects environnementaux

L’identification des exigences légales applicables

Le contrôle des documents

La vérification interne

L’examen de la direction

La norme ISO 14001

ISO est une organisation internationale située à Genève, en Suisse. Sa mission est de fournir des normes de pratiques reconnues dans le monde entier à une myriade d’industries. Son objectif est d’accroître la transparence, la confiance et le commerce partout dans le monde. La famille ISO 14000 se concentre sur la gestion environnementale. La norme ISO 14001, dans la famille ISO 14000, est probablement la plus connue. ISO 14001 – Systèmes de management environnemental – propose des conseils pratiques sur les aspects et les impacts environnementaux des organisations. De nombreuses organisations différentes à travers le monde ont mis en place les systèmes de management environnemental ISO 14001. Ces organisations sont composées de fabricants, de prestataires de services, d’exploitations agricoles… et même de municipalités !

Les exigences ISO 14001

Tout comme la norme ISO 9001 sur la qualité, la norme ISO 14001 suit les principes de la roue de Deming, avec l’approche P-D-C-A :

Plan (Planifier) – Ici, vous décrivez la façon dont vous gérez vos aspects environnementaux, conformément aux exigences de la norme ISO 14001.
Do (Faire) – Exécutez ce qui était initialement prévu.
Check (Vérifier) – Vérifiez si les sections Planifier et Faire fonctionnent correctement.
Act (Agir) – Prenez des décisions pour améliorer votre système.

Avec ISO 14001, le système PDCA est appliqué aux interactions de l’organisation avec l’environnement.

Les quatre étapes du PDCA sont répétitives, mais servent à améliorer l’organisation. Elles s’appliquent à ses activités, produits et services, dans un cadre prédéfini.

Pour se conformer à la norme ISO 14001, l’organisation devra d’abord compléter les étapes suivantes :

Déterminer son champ d’application et ses parties prenantes comme les acteurs principaux, les voisins, les employés, les autorités locales, etc. Le champ d’application doit être cohérent avec l’entité juridique et la structure de l’organisation.

Rédiger, signer et publier la politique environnementale.

Définir les rôles, les responsabilités et les pouvoirs au sein de l’organisation.

Identifier et traiter les risques environnementaux et les opportunités.

Identifier les aspects et les impacts environnementaux dans les situations normales et anormales, ainsi que dans les situations d’urgence.

Évaluer les aspects environnementaux qui sont importants et lesquels sont réglementés.

Énumérer toutes les obligations de conformité applicables, y compris les lois, les règlements et les normes que l’organisation doit ou a décidé de respecter.

Contrôler les aspects environnementaux significatifs.

Établir des plans d’action de gestion environnementale sur les aspects environnementaux.

Affecter des ressources humaines, organisationnelles et financières.

S’assurer d’avoir les compétences appropriées.

Sensibiliser ses employés et ses sous-traitants à la politique environnementale, au SME et aux aspects environnementaux significatifs.

Élaborer un plan de communication interne et externe.

Disposer d’un plan d’urgence qui inclut les aspects environnementaux dans les situations d’urgence. Ces situations peuvent être des incendies, des explosions, des inondations, des tempêtes de neige, des pandémies, etc.
Planifier les audits internes et externes, ainsi que les audits de conformité environnementale.
Avec la haute direction, organiser des examens périodiques de la gestion, afin de discuter et de prendre des décisions sur le système de gestion environnementale.

ISO 14001 : les aspects environnementaux

Les aspects environnementaux constituent la base d’un système de management environnemental ISO 14001. Ceux-ci décrivent l’interaction de l’organisation avec au moins un des éléments de l’environnement suivants :

L’eau
L’air
La terre
La faune
La flore
Les êtres humains
Les ressources naturelles

Un aspect environnemental doit occasionner au moins un impact environnemental. Chaque aspect environnemental devrait être bien détaillé pour toutes les activités, sous-activités et tâches d’une organisation, et ce, dans n’importe quels types de situations, normales, anormales ou d’urgence. Certaines de ces activités sont temporaires, tandis que d’autres sont permanentes. Voici une liste non exhaustive des activités à prendre en considération lorsqu’on établit la liste des aspects environnementaux :

Transport des employés jusqu’au bureau
Entretien des bâtiments
Climatisation
Système de chauffage
Maintenance de l’équipement
Vidéoconférence
Salles d’exposition
Incendies et explosions
Gestion de la cafétéria
Restauration
Éclairage de stationnement
Recyclage
Compostage

Réutilisation
Travaux de construction
Party de Noël
Recherche et développement
Entreposage des substances dangereuses
Impression
Expédition
Réception
Nouveaux processus d’approbation du matériel
Chaînes de montage
Opérations de vente
Sous-traitance
Etc.

Une fois qu’ils sont répertoriés, les aspects environnementaux de chaque activité sont associés à leurs impacts environnementaux. Ils sont généralement gérés via une matrice d’aspects, qui énumère les :

Aspects significatifs
Aspects réglementés
Risques
Opportunités
Modes de gestion des aspects environnementaux significatifs

L’annexe A de la norme ISO 14004 – Systèmes de management environnemental – Lignes directrices générales sur la mise en œuvre – donne des exemples éclairés d’aspects dans une matrice.

ISO 14001 et le cycle de vie des produits

Les aspects environnementaux doivent également couvrir :

Les services (ex. les services après-vente ou l’entretien) ;
Les produits manufacturés.

Prendre en considération le produit fini est particulièrement important si l’organisation est une manufacture de tout type. Fait intéressant : La dernière version de la norme ISO 14001 exige que vous preniez en compte l’analyse de cycle de vie du produit (ACV). L’idée est d’évaluer tous les impacts environnementaux qu’occasionne un produit spécifique, tout au long de sa vie.

Pour illustrer ce concept, voici l’exemple d’équipements électroniques, qui montre comment l’ACV est lié aux aspects environnementaux :

Stades du cycle de vie (exemples)	Exigences associées (exemples)
Conception	Éco-conception
Choix des matériaux	RoHS, REACH, Prop 65, POP
Extraction des matériaux	Déclaration des minerais de conflit
Assemblage et production de pièces	Certificats d’autorisation environnementale
Utilisation du produit final	Efficacité énergétique
Élimination finale	DEEE

Enviropass a développé une expertise unique quant à la certification ISO 14001 et aux exigences de produits comme RoHS, REACH.

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Audits de conformité environnementale ISO 14001

Pour maintenir un système de management environnemental certifié ISO 14001, trois types d’audits sont requis :

Un audit de conformité des aspects environnementaux réglementés, pour tous les produits, activités et services de l’organisation;

Un audit interne du système de management environnemental;

Un audit externe pour l’enregistrement du système de management environnemental.

Ces audits doivent être effectués périodiquement et les auditeurs doivent respecter les normes les plus élevées, telles que :

ISO 19011 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management
CSA Z773 – Audit de conformité environnementale

Ces normes facilitent et fournissent les pistes à suivre quant à la façon d’effectuer une vérification environnementale.

Enviropass peut vous assister pour les audits de certification environnementale. Communiquez avec Enviropass !