Enviropass offre des services de vérification, de consultation ainsi que de formation sur la gestion des substances chimiques dangereuses contenues dans les produits:
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Les substances chimiques se retrouvent partout. Il y en a qui proviennent de phénomènes naturels, mais d’autres, synthétiques, qui se trouvent dans nos produits du quotidien autant que dans les appareils professionnels les plus complexes.
Grâce à leurs propriétés, les produits chimiques permettent la conception, le développement et la vente des technologies les plus impressionantes. Ces substances chimiques agissent en tant que plastifiants, durcisseurs, stabilisateurs, agents de durcissement, retardateurs de flamme, pigments, lubrifiants, solvants, diluants, catalyseurs, etc.
La communauté scientifique sait, ou du moins suspecte que malgré les bénéfices intrinsèques qu’elles apportent, certaines substances présentent un danger pour l’environnement et la santé humaine. D’où l’importance d’une sensibilisation du public et d’une régulation de la présence de substances chimiques dans plusieurs produits.
Voici quelques produits chimiques nocifs courants et le danger qui leur est associé :
Confirmed of suspected Hazard | Substance Name | Use |
|---|---|---|
Carcinogen | Cadmium carbonate | Fungicides |
Mutagenic | Potassium dichromate | Pigments |
Reprotoxic | Benzyl butyl phthalate (BBP) | Plasticizer |
Persistent and bioaccumulative | Alkanes, C10-13, chloro (Short Chain Chlorinated Paraffins, SCCPs) | Flame retardant in rubber and plastics |
Endocrine disruptor | Dicyclohexyl phthalate (DCHP) | Plasticizer |
En réponse à ces dangers, plusieurs organisations gouvernementales à travers le monde ont développé des règlements pour restreindre, suirveiller ou même interdire l’utilisation de certaines substances dangereuses dans des produits ou des applications :
Cet acronyme anglophone (Restriction of the Use Of certain Hazardous Substances) se traduit en Restrictions sur l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Le règlement REACH oblige les fabricants à déclarer toute substance extrêmement préoccupante (Substances of Very High Concern – SVHC). Dans l’Union européenne, ils doivent inscrire les substances extrêmement préoccupantes contenues dans leurs produits dans la base de données SCIP. De plus, l’annexe XVII du règlement REACH comporte une liste de toutes les substances interdites ou restreintes.
La réglementation sur les POP restreint l’utilisation de substances chimiques halogènes bromées et chlorées.
En vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (Toxic Substances Control Act), L’Agence de protection de l’environnement des États-Unis restreint l’importation et l’utilisation de certaines substances chimiques dangereuses dans la conception de produits. Les produits chimiques, inclus entre-autres, dans le champ d’application de TSCA, sont des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) comme le plastifiant PIP (3 :1). Le TSCA régule aussi des substances perfluoroalkyle et polyfluoroalkyle (PFAS) tel que l’APFO, qui se retrouvent entre-autres dans les revêtements appliqués sur des pièces électroniques.
Les étiquettes d’avertissement de la proposition 65 s’appliquent aux produits vendus sur le marché californien comportant des substances qui, selon cet état, peuvent causer un cancer, une malformation à la naissance ou un danger pour la reproduction.
Les biocides doivent être enregistrés et étiquetés en fonction du règlement relatif aux produits biocides (RBP).
Le Règlement relatif aux dispositifs médicaux comprend des restrictions sur certaines substances et oblige un étiquetage en conséquence.
Semblable à la réglementation RoHS, la directive des VHU s’applique uniquement aux produits automobiles.
Le système international de collecte de données matières (International Material Data System – IMDS) s’appliquant à l’industrie automobile, permet de rester informés sur les matériaux et les substances dangereuses contenues dans les produits. De plus, la liste mondiale des substances à déclarer pour l’automobile (Global Automotive Declarable Substance List – GADSL) énumère les substances interdites, restreintes ou à déclarer dans cette industrie.
Les batteries et les articles d’emballage doivent aussi suivre des restrictions spécifiques en lien avec les métaux lourds.
Les fiches de données de sécurité (FDS) des substances doivent contenir des informations spécifiques comme :
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