A | 1er janvier 2020 pour le Cd, Cr6+, Hg et Pb. 1er janvier 2022 pour le BBP, DBP, DEHP et DIBP. | 8 et 9
| - Dispositifs médicaux
- Instruments de mesures et de contrôle
- Appareils médicaux utilisés pour les diagnostiques
- Instruments de mesure et de contrôle industriels
|
B | 1er janvier 2022 pour le Cd, Cr6+, Hg, Pb, BBP, DBP, DEHP et DIBP | 8 et 9
| Câbles et pièces de rechange sur le marché (pour les produits du groupe A) |
C | 1er janvier 2018 pour le Cd, Cr6+, Hg et Pb. 1er janvier 2020 pour le BBP, DBP, DEHP et DIBP. | 1 à 7, et 10
| - Tous les équipements électriques et électroniques réglementés par RoHS UE sous la catégorie 11 (autres) de l'annexe III.
- Câbles et pièces de rechange pour la réparation, la réutilisation ou la mise à niveau
|
D
| 1er janvier 2020 pour le Cd, Cr6+, Hg, Pb, BBP, DBP, DEHP et DIBP.
| 11 | Tous les produits non mentionnés dans les groupes A, B ou C. |