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CONFORMITÉ ROHS CHINE

La conformité à RoHS Chine est obligatoire à quiconque introduit un équipement électrique ou électronique en Chine.

L’approche Enviropass pour la vérification de RoHS Chine

Vous pouvez choisir parmi deux types de prestations selon vos besoins d’évaluation de produit :

  • RoHS Chine Classique
  • RoHS Chine Deluxe

RoHS Chine vs RoHS UE : Si vous possédez déjà une documentation technique suffisante pour RoHS Europe, Enviropass peut réutiliser ces informations et les adapter aux exigences de RoHS Chine pour une fraction du prix.

Enviropass RoHS Chine

RoHS Chine Classique

Avec RoHS Chine Classique, vous laissez Expertise Enviropass se charger de la vérification documentaire de vos produits.

Enviropass va aussi préparer un tableau en chinois simplifié pour chaque produit à analyser, ainsi qu’une recommandation sur le marquage EFUP applicable.

RoHS Chine Deluxe

Le service RoHS Chine Deluxe vous apprend à pêcher! En effet, RoHS Chine Deluxe comprend:

  • La vérification de produits aux exigences de RoHS Chine avec préparation du tableau RoHS en chinois et la détermination du marquage applicable

Une formation sur la vérification de produits vous permettant d’analyser vous-même vos prochains produits et de mettre à jour vos déclarations de conformité au besoin (lors d’un changement de conception par exemple).

RoHS Europe et Chine ne sont-ils pas identiques?

Se conformer aux exigences de la directive européenne RoHS est généralement utile. En effet, les deux réglementations RoHS partagent les mêmes seuils et les mêmes substances contrôlées, au niveau de la matière homogène:

SubstancesSeuils limite
Plomb et composés de plomb (Pb) < 0.1% ou 1000 ppm*
Cadmium et composés de cadmium (Cd)< 0.01% ou 100 ppm
Mercure et composés de mercure (Hg)< 0.1% ou 1000 ppm
Chrome hexavalent et composés de chrome hexavalent (Cr6+)< 0.1% ou 1000 ppm
Biphényles polybromés (PBB)< 0.1% ou 1000 ppm
Éthers diphényliques polybromés (PBDE)< 0.1% ou 1000 ppm
Phtalate de butyle et de benzyle (BBP) – CAS # 85-68-7< 0.1% ou 1000 ppm
Phtalate de dibutyle (DBP) – CAS # 84-74-2< 0.1% ou 1000 ppm
Phtalate de di-2-éthylhexyle (DEHP) – CAS # 117-81-7< 0.1% ou 1000 ppm
Phtalate de diisobutyle (DIBP) – CAS # 84-69-5< 0.1% ou 1000 ppm

*ppm: partie par million

Cependant, ce n’est pas suffisant pour être conforme à RoHS Chine, selon l’arrêté numéro 32 du ministère de l’Industrie et de la Technologie de l’information (Méthodes de gestion pour la restriction de l’utilisation de substances dangereuses dans les produits électriques et électroniques).

Excepté pour les équipements ménagers réglementés par RoHS Chine 2019 (vous trouverez les détails à la fin du présent article), l’objectif de RoHS Chine est surtout d’identifier les substances dangereuses qui dépassent une certaine limite, et non de limiter leur concentration.

De plus, contrairement à RoHS Europe, les produits placés sur le marché en Chine doivent posséder une étiquette spécifique et un tableau RoHS en chinois, identifiant les substances dangereuses restreintes dépassant les seuils recommandés.

Par conséquent, si vous n’avez pas de tableau RoHS Chine ou si votre produit ne porte pas l’étiquette EFUP (Environmental Friendly Use Period – Période d’utilisation écologique), il est très facile pour les autorités chinoises de savoir que votre produit n’est pas conforme et de le bloquer à la frontière.

Examples of EFUP marking symbols
Exemples de symboles de marquage EFUP

Si aucune des substances mentionnées ci-dessus n’est contenue dans les matériaux homogènes d’un dispositif, le symbole EFUP vert avec un « e » doit être marqué sur le produit. Cependant, la couleur verte est facultative.

e logo EFUP China RoHS

Si l’une des substances mentionnées ci-dessus est contenue dans un des matériaux homogènes d’un dispositif et dépasse son seuil, alors :

  • Un symbole EFUP orange doit figurer sur le produit. La couleur orange est facultative. Le chiffre au centre de ce symbole représente le nombre d’années pendant lesquelles aucune substance dangereuse ne fuit ou ne mute dans des conditions normales d’utilisation. La norme SJ/Z 11388-2009 (Ligne directrice générale sur la période d’utilisation écologique des produits d’information électroniques) donne des directives sur la façon d’estimer cette période d’EFUP.
10 years EFUP logo China RoHS
  • Doit figurer sur le produit l’année de fabrication qui correspond au début de la période du EFUP.
  • Un tableau similaire à celui mentionné ci-dessus doit figurer dans la documentation du produit. Un X doit être inscrit dans le tableau chaque fois qu’une substance restreinte dépasse son seuil dans un sous-ensemble. Si elle ne le dépasse pas, un O doit être inscrit.

RoHS Chine 2019

Depuis le 1er novembre 2019, les catégories de produits suivantes doivent satisfaire aux exigences RoHS Chine du « Système d’Évaluation de la Conformité pour la Restriction des Substances Dangereuses dans les Appareils Électriques et les Produits Électroniques » :

China RoHS Scope Robot
  • Climatiseurs
  • Photocopieurs
  • Chauffe-eau électrique
  • Télécopieurs
  • Téléphones portables pour la communication mobile
  • Micro-ordinateurs
  • Moniteurs
  • Imprimantes
  • Réfrigérateurs
  • Postes téléphoniques
  • Téléviseurs
  • Machines à laver

Comme pour RoHS Europe, les restrictions relatives au plomb, au mercure, au cadmium, au chrome hexavalent, aux PBB, aux PBDE  et aux quatre phtalates s’appliquent à ces catégories de produits.

Pour démontrer la conformité, les producteurs doivent procéder à :

  • La certification volontaire auprès d’un organisme de certification tiers. Par la suite, les produits certifiés sont publiés sur la « Plateforme de service public pour la restriction des substances dangereuses dans les appareils électriques et les produits électroniques »
  • Une auto-déclaration, avec présentation de la documentation technique et de la déclaration de conformité sur la plateforme de service public.

Selon l’approche de certification adoptée, les produits conformes doivent porter l’un des logos suivants :

China RoHS compliance logos of Declarations of Conformity

Émissions de COV des fabricants d’appareils électroniques

Nous savons que la Chine est le plus grand fabricant d’électroniques dans de nombreux domaines. Nous savons aussi que la pollution, et en particulier les émissions de composés organiques volatils (COV) dans l’atmosphère, contaminent l’air. Or, l’industrie électronique émet de grandes quantités de COV.

Afin de lutter contre la pollution atmosphérique en Chine, le Conseil d’État de la République populaire de Chine a publié un « plan d’action triennal pour gagner la bataille du ciel bleu ». De ce fait, quatre normes obligatoires ciblant les COV ont été publiées en 2020 :

  • GB 30981-2020 – Limite des substances nocives des revêtements de protection industriels
  • GB 33372-2020 – Limite de la teneur en composés organiques volatils dans les solutions adhésives
China Manufacturer Electronic air pollution
  • GB 38507-2020 – Limite de la teneur en composés organiques volatils (COV) dans l’encre d’impression
  • GB 38508-2020 – Limite de la teneur en composés organiques volatils dans les produits de nettoyage

Ces normes ne font PAS partie de RoHS Chine. Toutefois, elles imposent des limites non seulement aux COV, mais aussi aux métaux lourds, aux hydrocarbures halogénés, au formaldéhyde, aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et à d’autres produits chimiques utilisés dans la production de produits électroniques.

Contactez Enviropass pour toute question sur les réglementations chinoises applicables