Partout dans le monde, la demande en batteries augmente de façon spectaculaire. Par conséquent, les réglementations imposent des règles environnementales plus strictes en matière de conformité des batteries. En plus des exigences liées à la performance et aux informations de marquage, les restrictions chimiques font désormais partie des exigences applicables.
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Tout d’abord, les réglementations applicables en Europe se trouvent dans le Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, également appelé EU-Batt-R. Ce règlement couvre tous les types de batteries mises sur le marché de l’UE, notamment :
De plus, ce règlement aborde un large éventail d’exigences, allant de la sécurité et de la durabilité au recyclage et à la circularité.
Enfin, toute entreprise souhaitant importer des produits dans les 27 États membres de l’Union européenne doit se conformer aux réglementations applicables. Les producteurs et importateurs non conformes, y compris les distributeurs et les réutilisateurs, s’exposent à des amendes et à des retards d’expédition.
Cette réglementation limite la présence de substances dangereuses dans les batteries, notamment le cadmium, le plomb et le mercure. Mais ce n’est pas tout. Le Règlement (UE) 2023/1542 prévoit également des règles et des lignes directrices concernant plusieurs aspects, notamment :
À noter que les producteurs ne peuvent pas facturer séparément la collecte des batteries mises au rebut.
De plus, le règlement REACH, avec sa liste de substances extrêmement préoccupantes et ses restrictions prévues à l’Annexe XVII, constitue une autre obligation européenne applicable aux batteries.
Le Règlement (UE) 2023/1542 est semblable à la directive qu’il remplace, soit la Directive 2006/66/CE. Toutefois, il met davantage l’accent sur les restrictions de substances, les exigences d’étiquetage et la transition vers une économie circulaire. Parmi les exemples, on retrouve notamment :
De plus, l’EU-Batt-R est un règlement, et non une directive. Cela signifie que les États membres de l’Union européenne doivent l’appliquer tel quel, sans transposition nationale. Par conséquent, les modalités d’application sont harmonisées entre tous les États membres.
Conformément au Règlement (UE) 2023/1542, plusieurs exigences environnementales d’étiquetage s’appliquent aux batteries, notamment les suivantes :
La réglementation applicable en Chine est la norme GB 24427-2021, relative à la limitation de la teneur en mercure, en cadmium et en plomb dans les piles primaires à anode de zinc.
Le 30 avril 2021, l’Administration d’État pour la régulation du marché (SAMR), en collaboration avec l’Administration de normalisation de la République populaire de Chine (SAC), a établi la norme GB 24427-2021. Cette norme remplace à la fois la norme GB 24427-2009, relative à la limitation des teneurs en mercure, en cadmium et en plomb dans les piles alcalines et non alcalines au dioxyde de manganèse-zinc, ainsi que la norme GB 24428-2009, relative à la limitation de la teneur en mercure dans les piles boutons zinc-oxyde d’argent, zinc-air et dioxyde de manganèse-zinc.
Plus précisément, les modifications apportées aux réglementations de 2009 comprennent notamment :
Par ailleurs, la norme d’essai chinoise applicable au mercure, au cadmium et au plomb dans les batteries est la norme GB/T 20155. Les analystes réalisent des essais en parallèle, et les résultats de cette détermination sont obtenus à partir de deux échantillons provenant d’un même lot.
Battery Type | Cadmium (ppm) | Lead (ppm) | Mercury (ppm) |
|---|---|---|---|
Alkaline zinc-air button | < 40 | < 500 | < 5 |
Alkaline zinc manganese dioxide | < 10 | < 40 | < 1 |
Alkaline zinc manganese dioxide button cells | < 20 | < 40 | < 5 |
Non-alkaline zinc manganese dioxide | < 100 | < 1000 | < 1 |
Zinc silver oxide button | < 40 | < 200 | < 5 |
Le champ d’application est large et comprend les batteries portables, industrielles, remplaçables, rechargeables et non rechargeables, ainsi que des types spécifiques comme les batteries SLI — démarrage, éclairage et allumage — et les batteries LMT — moyens de transport légers.
L’EU-Batt-R limite la présence de substances dangereuses dans les batteries, notamment le cadmium, le plomb et le mercure. La page précise également que la réglementation mise à jour maintient les limites applicables au cadmium et au mercure, tout en limitant davantage le plomb à 0,01 % en poids.
À compter du 18 février 2027, les batteries devront inclure un code QR. Pour les batteries LMT, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries destinées aux véhicules électriques, ce code QR devra mener à un passeport numérique du produit, comprenant notamment les informations sur le fabricant et l’empreinte CO₂.
Les autres batteries devront fournir des informations de conformité, par exemple la déclaration de conformité, le rapport et les informations relatives à la gestion des déchets.
Les obligations typiques comprennent l’étiquetage approprié, le financement des programmes de collecte et de recyclage, y compris les campagnes de sensibilisation et les objectifs de collecte, ainsi que des responsabilités plus larges liées à la fin de vie au titre de la REP.
La page mentionne également des exigences supplémentaires, comme la fourniture d’instructions pour le retrait sécuritaire des batteries, la déclaration des quantités annuelles mises sur le marché et, dans certains cas, la désignation d’un mandataire autorisé dans l’Union européenne.
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