Enviropass est votre partenaire externe en services-conseils de conformité environnementale des produits, de la stratégie réglementaire et la collecte des données des fournisseurs jusqu’à la vérification en laboratoire et aux déclarations à vos clients. Découvrez nos trois solutions pour garder la conformité environnementale à votre portée.
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Idéal pour : les entreprises qui veulent garder une longueur d’avance sur les changements réglementaires.
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Idéal pour : les fabricants qui ont besoin d’une conformité documentée pour des produits précis.
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Notre expertise couvre tous les volets de la conformité environnementale des produits :
Vous cherchez un certificat de conformité?
Enviropass est un consultant dédié à la conformité environnementale de produits. Dans ce domaine d’expertise, Enviropass s’occupe de tout ce dont vous avez besoin pour être conforme et ce, quels que soient vos:
Vous voulez accéder au marché mondial ou exporter vers des pays en particulier? Ce tableau des obligations réglementaires environnementales vous aide à repérer les exigences applicables.
Ce que nos clients disent sur Enviropass :
Des références additionnelles sont disponibles sur demande.
Voici les services phares d’Enviropass :
La directive RoHS de l’Union européenne (UE) est l’une des lois environnementales les plus reconnues en matière d’équipements électriques et électroniques.
Selon vos besoins, Enviropass offre un soutien à la conformité RoHS à trois niveaux : Essentiel, Professionnel et Entreprise.
Le règlement REACH est une régulation européenne… mais s’étend partout dans le monde. Ce règlement est très large couvrant plusieurs substances et mélanges ainsi qu’une majorité de produits, tels que les produits ménagers ou professionnels, les produits chimiques, les appareils électroniques, les batteries, les emballages, les articles mécaniques, les meubles, les jouets et plus encore.
Les producteurs doivent déclarer la présence de certaines substances, comme les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) de la liste candidate. D’autres substances sont interdites ou restreintes selon l’annexe XVII de REACH.
Enviropass vous aide avec l’enregistrement et la notification SCIP des SVHC dans vos produits.
La TSCA (US Toxic Substances Control Act, en français Loi américaine sur le contrôle des substances toxiques) inclut désormais la restriction de l’utilisation de certaines substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) dans les articles et autres produits. Les experts d’Enviropass ont la solution pour vous aider à être conforme.
Il s’agit de réaliser une évaluation des risques et de cibler les substances les plus à risque dans un produit donné.
Cette norme est l’une des principales références pour réaliser une évaluation des risques liés aux produits, notamment pour le RoHS dans le secteur de l’électronique.
RoHS Californie est très similaire à la première version, RoHS Europe, qui ne restreint que six substances. Si votre produit est déjà conforme à RoHS UE, il vous sera très facile de répondre aux exigences de RoHS Californie. Laissez Enviropass faire cette vérification pour vous!
Si les équipements automobiles ne font pas partie du champ d’application de RoHS Europe, c’est parce qu’un règlement est entièrement dédié à restreindre les substances dangereuses dans les véhicules. Il s’agit de la directive sur les véhicules hors d’usage (VHU)! Enviropass vous recommande d’utiliser la même approche de conformité que celle utilisée pour RoHS.
Se rapprochant de l’Union européenne géographiquement et économiquement parlant, la Turquie a aussi mis en place un règlement. Il se rapproche de RoHS Europe, à l’exception de quelques déviations. Vous exportez des produits électriques et électroniques en Turquie? Assurez-vous d’être pleinement conforme à RoHS Turquie!
RoHS Taïwan se situe entre les caractéristiques de RoHS UE et celles de RoHS Chine, avec le concept d’exemptions européen et le tableau informatif chinois. Grâce à ses services de consultation, Enviropass peut vérifier vos produits selon les exigences de RoHS Taïwan.
Enviropass offre des solutions complètes d’analyse des PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées) pour assurer la sécurité de vos produits et leur conformité réglementaire. Les PFAS sont des substances chimiques synthétiques utilisées dans de nombreux produits pour leur résistance à la chaleur, à l’eau et aux graisses, mais elles posent des risques importants pour la santé et l’environnement en raison de leur grande persistance.
Choisissez Enviropass pour des analyses de PFAS rigoureuses, des résultats précis et un accompagnement de qualité.
Le RoHS chinois a emboîté le pas assez rapidement à l’initiative RoHS européenne. Il est toutefois important de noter que les obligations, les étiquettes et les déclarations du RoHS chinois diffèrent de la norme européenne.
Enviropass peut vous aider :
Tout comme REACH SVHC, la Proposition 65 de Californie vise des centaines de substances. Ces substances doivent être déclarées, si elles sont présentes dans vos produits et risquent d’entrer en contact direct avec les consommateurs, selon l’avertissement Safe Harbor (Safe Harbor Warning). Par une analyse de risque, Enviropass réalise un inventaire de substances pouvant être contenues dans vos produits et vous présente l’avertissement recommandé.
RoHS, REACH… et la règlementation sur les Polluants Organiques Persistants POP. Ce sont les trois règlements qui s’appliquent généralement aux équipements électriques et électroniques placés sur le marché européen. POP signifie Polluants Organiques Persistants. Semblable à REACH, la règlementation sur les POP s’applique à plusieurs types de produits et vise les substances bioaccumulables qui sont des substances chimiques halogènes.
Enviropass peut évaluer vos produits en ce qui concerne les POP.
Dans ce cas, l’un des experts d’Enviropass recueille et analyse les documents dans le cadre d’un audit de la chaîne d’approvisionnement.
Lorsqu’un risque est présent ou que la réglementation l’exige, notre laboratoire et notre réseau de laboratoires partenaires peuvent vous aider à réaliser des analyses physico-chimiques.
Les Émirats arabes unis ont leurs propres exigences de conformité RoHS EAU. Enviropass aide les compagnies à préparer leur documentation technique et à soumettre un dossier d’application à toute épreuve.
Selon le type de dispositif médical, RoHS, REACH, POP ou d’autres restrictions de substances spécifiques peuvent s’appliquer.
Que vous ayez besoin de déclarations selon EPEC, IPC-1752, IMDS, GADSL ou une autre norme, Enviropass est là pour vous aider à préparer vos déclarations de matériaux des produits.
Les analyses du cycle de vie prennent de plus en plus d’importance dans plusieurs secteurs manufacturiers. Certaines parties prenantes ou tierces parties les exigent même, avec des niveaux minimaux à atteindre.
Tout comme les emballages, les batteries ont généralement une durée de vie courte par rapport aux appareils électroniques. De plus, elles peuvent contenir des substances toxiques, comme certains métaux lourds. C’est pourquoi les autorités du monde entier s’efforcent de réglementer ces batteries, essentielles à l’économie moderne.
Instaurée au Canada, cette exigence du RFP s’applique chaque année et comprend la collecte de données, le suivi, la mise en place de procédures et des déclarations officielles.
Nous jetons régulièrement des emballages. En raison de leur volume, leur impact environnemental est donc considérable, d’où la mise en place de réglementations environnementales visant à réduire les risques.
Des réglementations sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sont en vigueur partout dans le monde. De nombreuses autorités municipales et étatiques ont mis en place des programmes de DEEE, de recyclage des appareils électroniques ou de reprise qui peuvent s’appliquer à vos appareils. L’Union européenne a le champ d’application le plus large et couvre le plus grand nombre de catégories de produits, y compris les équipements électroniques professionnels.
Comme chaque État a ses propres règles, il n’est pas toujours facile pour les entreprises actives à l’international de les comprendre et de s’y conformer pleinement. Laissez Enviropass vous guider dans cette démarche!
Tout comme pour les analyses du cycle de vie, les concepteurs souhaitent opter pour les produits les plus durables sans compromettre leur qualité ni leur robustesse. Les experts d’Enviropass peuvent vous aider à concevoir des produits tournés vers l’avenir.
Les microplastiques touchent la plupart des écosystèmes. On en retrouve même certaines quantités dans les aliments que nous consommons. Ils suscitent donc une préoccupation croissante dans la population, et l’Union européenne a lancé une première initiative pour en encadrer la production.
Il est primordial de respecter la réglementation nationale et locale. Les normes internationales, les contrats et les procédures internes peuvent également comporter des obligations de conformité. Enviropass a l’expertise nécessaire pour vous aider à connaître le niveau de conformité de votre organisation.
L’ISO 14001 est la norme la plus reconnue en matière de systèmes de management environnemental. Les aspects environnementaux de l’ensemble des activités, services et produits d’une organisation relèvent de cette norme.
Il est important de noter que les fournisseurs doivent également tenir compte du cycle de vie environnemental des produits. Cette démarche devrait aussi prendre en considération la réglementation environnementale applicable aux produits, comme le RoHS, REACH, les POP, les DEEE ou toute exigence propre à un produit.
Enviropass a accompagné diverses entreprises et organisations dans la mise en place de leur système de management environnemental, ainsi que dans leurs besoins d’audits de conformité environnementale.
Il n’est pas toujours facile de connaître la réglementation applicable à une activité, à un service ou à un produit donné. Il est encore plus difficile d’en assurer le suivi. Enviropass est là pour vous aider dans cette démarche.
Cette norme internationale de l’industrie aérospatiale vous aide à mettre en place un système de management pour gérer les substances dangereuses dans ce secteur à forte valeur ajoutée.
Tout comme l’ISO 14001, la QC 080000 porte sur l’élaboration d’un système de management. Toutefois, celle-ci est consacrée à la restriction des substances chimiques dans les produits électroniques.
Certains minerais, comme l’étain, le tantale, le tungstène et l’or (connus sous l’acronyme 3TG en anglais) proviennent de zones de conflit. Certaines mines font même l’objet d’activités terroristes. Afin de réduire le risque de financement de ces activités, des règlements ont été adoptés et un système de vérification a été mis en place, avec le moyen de déclaration CMRT (Conflict Minerals Reporting Template).
Enviropass est là pour vérifier votre chaîne d’approvisionnement et préparer votre CMRT en conséquence.
L’ensemble de la chaîne de valeur intégrée doit respecter les exigences sociales de votre organisation. Enviropass est là pour vous aider à établir le lien avec votre chaîne d’approvisionnement et à confier à un tiers dédié le soin d’en assurer la conformité.
Malheureusement, la traite des personnes, notamment le travail des enfants et le travail forcé, demeure répandue dans l’industrie manufacturière partout dans le monde. Certains États et pays ont imposé aux entreprises un ensemble d’obligations pour lutter contre ce fléau social, y compris des audits de la chaîne d’approvisionnement. Enviropass peut vous aider à réaliser ces audits et vous accompagner dans vos procédures de diligence raisonnable.
Nos solutions de formation comprennent :
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