• Tests de laboratoire
  • Formation

Services-conseils en conformité environnementale des produits

Choisissez votre niveau de soutien en conformité des produits

Enviropass est votre partenaire externe en services-conseils de conformité environnementale des produits, de la stratégie réglementaire et la collecte des données des fournisseurs jusqu’à la vérification en laboratoire et aux déclarations à vos clients. Découvrez nos trois solutions pour garder la conformité environnementale à votre portée.

Essentiel

Connaissez vos obligations

Abonnement annuel · résiliable en tout temps

  • Identification et description des exigences qui s’appliquent à vos produits et à vos marchés (RoHS, REACH, PFAS, Proposition 65, TSCA, POP, DEEE…)
  • Veille réglementaire avec alertes lorsque des changements peuvent vous toucher
  • Stratégie de conformité et plan d’action
  • Une place dans un cours de conformité sur demande

Idéal pour : les entreprises qui veulent garder une longueur d’avance sur les changements réglementaires.

Entreprise

Nous nous en occupons pour vous

Contrat annuel · gel des prix sur 3 ans en option

  • Tout ce que comprennent les niveaux Essentiel et Professionnel, pour l’ensemble de votre gamme de produits
  • Veille, vérification et analyses continues tout au long de l’année
  • Nous répondons en votre nom aux demandes de conformité de vos clients, sous réserve de votre approbation
  • Une formation d’équipe de 12 heures avec ateliers par année de contrat
  • Équipe dédiée supervisée par un auditeur environnemental certifié

Idéal pour : les entreprises qui veulent un seul partenaire de conformité, imputable.

Obtenez une soumission pour trouver le niveau qui vous convient. Vous cherchez uniquement de la formation? Consultez nos formations.

Notre expertise couvre tous les volets de la conformité environnementale des produits :

Contrôle de substances

Vérifiez la conformité de vos produits selon RoHS, REACH, Prop. 65 et bien plus

Offre de formations

Découvrez nos options de formation en conformité environnementale

Systèmes de gestion

Notre expertise sur ISO 14001, QC 080000, NAS411 ou les audits de conformité environnementale

Cycle de vie des produits

À toutes les étapes incluant l’écoconception, l’efficacité énergétique et les DEEE

Responsabilité sociale

Responsabilisez votre entreprise en évitant les minerais de conflit et le trafic humain

Vous cherchez un certificat de conformité?

Conformité environnementale de produits - Tout sous un même toit!

product environmental compliance under one roof

Enviropass est un consultant dédié à la conformité environnementale de produits. Dans ce domaine d’expertise, Enviropass s’occupe de tout ce dont vous avez besoin pour être conforme et ce, quels que soient vos:

  • Idées
  • Designs
  • Produits
  • Inventions
  • Marchés visés
  • Standards environnementaux

Vous voulez accéder au marché mondial ou exporter vers des pays en particulier? Ce tableau des obligations réglementaires environnementales vous aide à repérer les exigences applicables.

Ce qui rend Enviropass unique

  • Une vaste expérience dans le domaine manufacturier. Enviropass a vérifié des centaines de modèles de produits :
    • Produits électroniques
    • Instruments industriels
    • Industrie automobile
    • Pièces mécaniques
    • Appareils médicaux
    • Outils
    • Serveurs
    • Et plus encore!

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  • Une assistance sur-mesure pour votre système de management de l’environnement (SME). La norme ISO 14001 comprend des exigences relatives au cycle de vie de produits
  • Une méthode unique de collecte et de vérification des données, suivant les standards les plus rigoureux, tels que la norme CEI 63000
  • Une équipe spécialisée, supervisée par un vérificateur environnemental agréé
  • Une approche d’évaluation des risques, évitant dans la mesure du possible des essais analytiques coûteux
  • Des services de formation et de consultation personnalisés, en ligne ou sur place.

Ce que nos clients disent sur Enviropass :

Des références additionnelles sont disponibles sur demande.

Voici les services phares d’Enviropass :

Conformité des produits en matière de substances

Conformité RoHS

La directive RoHS de l’Union européenne (UE) est l’une des lois environnementales les plus reconnues en matière d’équipements électriques et électroniques.

Selon vos besoins, Enviropass offre un soutien à la conformité RoHS à trois niveaux : Essentiel, Professionnel et Entreprise.

Soutien pour les SVHC de REACH et la base de données SCIP

Le règlement REACH est une régulation européenne… mais s’étend partout dans le monde. Ce règlement est très large couvrant plusieurs substances et mélanges ainsi qu’une majorité de produits, tels que les produits ménagers ou professionnels, les produits chimiques, les appareils électroniques, les batteries, les emballages, les articles mécaniques, les meubles, les jouets et plus encore.

Les producteurs doivent déclarer la présence de certaines substances, comme les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) de la liste candidate. D’autres substances sont interdites ou restreintes selon l’annexe XVII de REACH.

Enviropass vous aide avec l’enregistrement et la notification SCIP des SVHC dans vos produits.

Conformité aux exigences TSCA sur les PBT

La TSCA (US Toxic Substances Control Act, en français Loi américaine sur le contrôle des substances toxiques) inclut désormais la restriction de l’utilisation de certaines substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) dans les articles et autres produits. Les experts d’Enviropass ont la solution pour vous aider à être conforme.

Vérification des substances chimiques soumises à restriction

Il s’agit de réaliser une évaluation des risques et de cibler les substances les plus à risque dans un produit donné.

Examen documentaire selon l’IEC 63000

Cette norme est l’une des principales références pour réaliser une évaluation des risques liés aux produits, notamment pour le RoHS dans le secteur de l’électronique.

RoHS Californie

RoHS Californie est très similaire à la première version, RoHS Europe, qui ne restreint que six substances. Si votre produit est déjà conforme à RoHS UE, il vous sera très facile de répondre aux exigences de RoHS Californie. Laissez Enviropass faire cette vérification pour vous!

VHU

Si les équipements automobiles ne font pas partie du champ d’application de RoHS Europe, c’est parce qu’un règlement est entièrement dédié à restreindre les substances dangereuses dans les véhicules. Il s’agit de la directive sur les véhicules hors d’usage (VHU)! Enviropass vous recommande d’utiliser la même approche de conformité que celle utilisée pour RoHS.

RoHS Turquie

Se rapprochant de l’Union européenne géographiquement et économiquement parlant, la Turquie a aussi mis en place un règlement. Il se rapproche de RoHS Europe, à l’exception de quelques déviations. Vous exportez des produits électriques et électroniques en Turquie? Assurez-vous d’être pleinement conforme à RoHS Turquie!

RoHS Taïwan

RoHS Taïwan se situe entre les caractéristiques de RoHS UE et celles de RoHS Chine, avec le concept d’exemptions européen et le tableau informatif chinois. Grâce à ses services de consultation, Enviropass peut vérifier vos produits selon les exigences de RoHS Taïwan.

Évaluation de la conformité en matière de PFAS

Enviropass offre des solutions complètes d’analyse des PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées) pour assurer la sécurité de vos produits et leur conformité réglementaire. Les PFAS sont des substances chimiques synthétiques utilisées dans de nombreux produits pour leur résistance à la chaleur, à l’eau et aux graisses, mais elles posent des risques importants pour la santé et l’environnement en raison de leur grande persistance.

Choisissez Enviropass pour des analyses de PFAS rigoureuses, des résultats précis et un accompagnement de qualité.

RoHS Chine

Le RoHS chinois a emboîté le pas assez rapidement à l’initiative RoHS européenne. Il est toutefois important de noter que les obligations, les étiquettes et les déclarations du RoHS chinois diffèrent de la norme européenne.

Enviropass peut vous aider :

  • en s’assurant que vous disposez d’un dossier technique solide;
  • en rédigeant en chinois les tableaux RoHS chinois de vos produits;
  • en déterminant l’étiquette appropriée pour vos produits, y compris le symbole de la période d’utilisation respectueuse de l’environnement (EFUP).

Évaluation selon la Proposition 65 de la Californie

Tout comme REACH SVHC, la Proposition 65 de Californie vise des centaines de substances. Ces substances doivent être déclarées, si elles sont présentes dans vos produits et risquent d’entrer en contact direct avec les consommateurs, selon l’avertissement Safe Harbor (Safe Harbor Warning). Par une analyse de risque, Enviropass réalise un inventaire de substances pouvant être contenues dans vos produits et vous présente l’avertissement recommandé.

Évaluation de la conformité en matière de POP

RoHS, REACH… et la règlementation sur les Polluants Organiques Persistants POP. Ce sont les trois règlements qui s’appliquent généralement aux équipements électriques et électroniques placés sur le marché européen. POP signifie Polluants Organiques Persistants. Semblable à REACH, la règlementation sur les POP s’applique à plusieurs types de produits et vise les substances bioaccumulables qui sont des substances chimiques halogènes.

Enviropass peut évaluer vos produits en ce qui concerne les POP.

Examen des déclarations des fournisseurs

Dans ce cas, l’un des experts d’Enviropass recueille et analyse les documents dans le cadre d’un audit de la chaîne d’approvisionnement.

Stratégie d’analyses en laboratoire

Lorsqu’un risque est présent ou que la réglementation l’exige, notre laboratoire et notre réseau de laboratoires partenaires peuvent vous aider à réaliser des analyses physico-chimiques.

RoHS ÉAU

Les Émirats arabes unis ont leurs propres exigences de conformité RoHS EAU. Enviropass aide les compagnies à préparer leur documentation technique et à soumettre un dossier d’application à toute épreuve.

Dispositifs médicaux

Selon le type de dispositif médical, RoHS, REACH, POP ou d’autres restrictions de substances spécifiques peuvent s’appliquer.

Déclarations de matériaux et conformité environnementale

Que vous ayez besoin de déclarations selon EPEC, IPC-1752, IMDS, GADSL ou une autre norme, Enviropass est là pour vous aider à préparer vos déclarations de matériaux des produits.

Conformité tout au long du cycle de vie des produits

Soutien en analyse du cycle de vie (ACV)

Les analyses du cycle de vie prennent de plus en plus d’importance dans plusieurs secteurs manufacturiers. Certaines parties prenantes ou tierces parties les exigent même, avec des niveaux minimaux à atteindre.

Conformité des batteries

Tout comme les emballages, les batteries ont généralement une durée de vie courte par rapport aux appareils électroniques. De plus, elles peuvent contenir des substances toxiques, comme certains métaux lourds. C’est pourquoi les autorités du monde entier s’efforcent de réglementer ces batteries, essentielles à l’économie moderne.

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Soutien pour le Registre fédéral des plastiques

Instaurée au Canada, cette exigence du RFP s’applique chaque année et comprend la collecte de données, le suivi, la mise en place de procédures et des déclarations officielles.

Conformité des emballages

Nous jetons régulièrement des emballages. En raison de leur volume, leur impact environnemental est donc considérable, d’où la mise en place de réglementations environnementales visant à réduire les risques.

Conformité environnementale en matière de DEEE

Des réglementations sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sont en vigueur partout dans le monde. De nombreuses autorités municipales et étatiques ont mis en place des programmes de DEEE, de recyclage des appareils électroniques ou de reprise qui peuvent s’appliquer à vos appareils. L’Union européenne a le champ d’application le plus large et couvre le plus grand nombre de catégories de produits, y compris les équipements électroniques professionnels.

Comme chaque État a ses propres règles, il n’est pas toujours facile pour les entreprises actives à l’international de les comprendre et de s’y conformer pleinement. Laissez Enviropass vous guider dans cette démarche!

Conformité en matière d’écoconception

Tout comme pour les analyses du cycle de vie, les concepteurs souhaitent opter pour les produits les plus durables sans compromettre leur qualité ni leur robustesse. Les experts d’Enviropass peuvent vous aider à concevoir des produits tournés vers l’avenir.

Soutien à la conformité en matière de microplastiques

Les microplastiques touchent la plupart des écosystèmes. On en retrouve même certaines quantités dans les aliments que nous consommons. Ils suscitent donc une préoccupation croissante dans la population, et l’Union européenne a lancé une première initiative pour en encadrer la production.

Systèmes de management et audits

Audits de conformité environnementale

Il est primordial de respecter la réglementation nationale et locale. Les normes internationales, les contrats et les procédures internes peuvent également comporter des obligations de conformité. Enviropass a l’expertise nécessaire pour vous aider à connaître le niveau de conformité de votre organisation.

Services-conseils ISO 14001

L’ISO 14001 est la norme la plus reconnue en matière de systèmes de management environnemental. Les aspects environnementaux de l’ensemble des activités, services et produits d’une organisation relèvent de cette norme.

Il est important de noter que les fournisseurs doivent également tenir compte du cycle de vie environnemental des produits. Cette démarche devrait aussi prendre en considération la réglementation environnementale applicable aux produits, comme le RoHS, REACH, les POP, les DEEE ou toute exigence propre à un produit.

Enviropass a accompagné diverses entreprises et organisations dans la mise en place de leur système de management environnemental, ainsi que dans leurs besoins d’audits de conformité environnementale.

Veille réglementaire

Il n’est pas toujours facile de connaître la réglementation applicable à une activité, à un service ou à un produit donné. Il est encore plus difficile d’en assurer le suivi. Enviropass est là pour vous aider dans cette démarche.

Soutien à la gestion des matières dangereuses selon la NAS411

Cette norme internationale de l’industrie aérospatiale vous aide à mettre en place un système de management pour gérer les substances dangereuses dans ce secteur à forte valeur ajoutée.

Gestion des processus relatifs aux substances dangereuses selon la QC 080000

Tout comme l’ISO 14001, la QC 080000 porte sur l’élaboration d’un système de management. Toutefois, celle-ci est consacrée à la restriction des substances chimiques dans les produits électroniques.

Conformité sociale et de la chaîne d’approvisionnement

Minerais de conflit

Certains minerais, comme l’étain, le tantale, le tungstène et l’or (connus sous l’acronyme 3TG en anglais) proviennent de zones de conflit. Certaines mines font même l’objet d’activités terroristes. Afin de réduire le risque de financement de ces activités, des règlements ont été adoptés et un système de vérification a été mis en place, avec le moyen de déclaration CMRT (Conflict Minerals Reporting Template). 

Enviropass est là pour vérifier votre chaîne d’approvisionnement et préparer votre CMRT en conséquence.

Programmes de conformité des fournisseurs

L’ensemble de la chaîne de valeur intégrée doit respecter les exigences sociales de votre organisation. Enviropass est là pour vous aider à établir le lien avec votre chaîne d’approvisionnement et à confier à un tiers dédié le soin d’en assurer la conformité.

Soutien à la conformité en matière de traite des personnes et de travail forcé

Malheureusement, la traite des personnes, notamment le travail des enfants et le travail forcé, demeure répandue dans l’industrie manufacturière partout dans le monde. Certains États et pays ont imposé aux entreprises un ensemble d’obligations pour lutter contre ce fléau social, y compris des audits de la chaîne d’approvisionnement. Enviropass peut vous aider à réaliser ces audits et vous accompagner dans vos procédures de diligence raisonnable.

Formation

Nos solutions de formation comprennent :

  • Formation sur le RoHS
  • Formation sur REACH
  • Formation sur les PFAS
  • Formation sur chemSHERPA
  • Formation sur l’IMDS
  • Formation sur l’ISO 14001
  • Ateliers sur la conformité environnementale
Training on Environmental compliance Engineer

Vous cherchez une évaluation précise de la conformité environnementale? Communiquez avec un expert d’Enviropass!